1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits cosmétiques naturels de ZAEL représentée par Elodie GERBEAUX, enregistrée sous le numéro 81016990400044 et domiciliée à 165 voie communale, ancienne RN3, 97432 RAVINE DES CABRIS.
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur et de l'Acheteur dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur sur son site internet https://zaelcosmetics.com
3. Produits
Les produits vendus sont des cosmiques naturels, décrits avec la plus grande exactitude possible sur le site. Toutefois, des variations minimes peuvent exister entre la description et le produit reçu. Les photos ne sont pas contractuelles.
4. Prix
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
L'Acheteur passe commande sur le site internet du Vendeur en suivant le processus indiqué. Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation définitive de la vente.
6. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur. La commande ne sera expédiée qu'après réception du paiement complet.
7. Livraison et délais
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et les conditions de transport. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus aux transporteurs.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits descellés pour des raisons d'hygiène.
9. Garanties et responsabilités
Les produits sont conformes à la réglementation en vigueur. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de toute mauvaise utilisation des produits. Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 7 jours après réception du produit.
10. Protection des données personnelles
Les informations collectées sur l'Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande. Elles sont traitées en conformité avec la loi Informatique et Libertés et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
12. Force majeure
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou empêchements d'exécution de la commande en cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, pandémie, etc.).
13. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact :
ZAEL